Interventions du Département en faveur des maisons anciennes.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "Economie" du filtre Domaine, pour la valeur "07/12/2007" du filtre Date de séance
Subventions dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) pour la filière équine (C044 - Développement rural).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reprise au 1er janvier 2008 du service social gérontologique délégué à l'APA, l'AAPAHBP et la CARMI Est.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
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Aide à l'hôtellerie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin